[En coulisses]
Dans l’ombre des députés
Aux côtés des élus, 163 personnes travaillent quotidiennement au sein de la Chambre. Peu connues du grand public, elles jouent un rôle clé dans le fonctionnement de l’institution.
L’institution est connue de tous les Luxembourgeois, même sans forcément s’intéresser à la politique. Au 19 de la rue du Marché-aux-herbes, la Chambre des députés représente le cœur du pouvoir législatif au Grand-Duché et contrôle l’action du gouvernement. Mais l’image des 60 députés réunis pour débattre des textes de loi à adopter est loin de résumer l’ensemble du Parlement. Derrière les élus, on retrouve une multitude d’agents sans qui la Chambre ne pourrait fonctionner. Ces 163 personnes, 79 femmes et 84 hommes, s’activent quotidiennement au sein de l’administration et jouent un rôle essentiel, chacune à leur niveau, dans le bon fonctionnement de la démocratie luxembourgeoise.
Au plus près de la salle où débattent les députés et le gouvernement, dans une pièce juste à côté, se cache ainsi l’un des bureaux les plus importants : le service des séances plénières. Composé de trois personnes, celui-ci s’occupe de la préparation et du bon déroulement des séances publiques.
Préparation minutieuse
Quand un texte est prêt, il est mis à l’ordre du jour sur décision de la Conférence des présidents (composée comme son nom l’indique du président de la Chambre et des présidents des différents groupes politiques). «À ce moment-là, nous informons les élus et nous préparons un calendrier prévisionnel, explique Magda Santos, chargée de l’encadrement des séances plénières. Nous confirmons ensuite la date de la séance dans les semaines suivantes.»
En attendant, le service prépare les documents nécessaires pour les députés ainsi que le dossier du président avec notamment les temps de parole de chaque intervenant. «On écrit mot pour mot ce qui sera dit en séance publique.» Le texte soumis au vote est, lui aussi, préparé.
«Savoir s’adapter»
Le jour J, il faut ensuite contrôler le bon déroulement de la séance. «Nous vérifions notamment que les députés sont bien présents. S’ils ne sont pas là, ils doivent nous transmettre une excuse. Sinon, cela aura un impact sur leur indemnité.» Le service des séances plénières doit aussi vérifier chacun des votes électroniques avant que la loi ne puisse être adoptée définitivement. Le service est donc au cœur du processus législatif, une place de choix pour Magda Santos, passionnée par la politique. «On est au contact des députés. En plus, on ne fait pas tout le temps la même chose.»
Mais le poste est aussi particulièrement chronophage. «Il faut savoir s’adapter et ne pas s’attendre à des horaires de bureau. On doit également être capables de gérer le stress, parfois il y a 3 000 choses qui se passent en même temps en séances plénières.» Pas de quoi pour autant donner envie à Magda Santos d’échanger sa place. «On est privilégiés, c’est une chance de travailler pour le Parlement et de passer tous les jours par la salle des séances plénières pour aller à son bureau.»
Passage obligé par les commissions
Avant d’être débattus puis soumis au vote, les propositions (issues des députés) et projets (issus du gouvernement) de loi doivent d’abord passer par la case commission. C’est là que le service de Carole Closener intervient. Situé dans l’immeuble en face du bâtiment historique, c’est l’un des plus grands services de la Chambre. Il est composé de 23 personnes dont 16 administrateurs. «Ce sont des universitaires, des juristes, des économistes, d’anciens journalistes…», énumère la responsable. Les profils sont divers et leur permettent de prendre en charge une ou deux commissions selon leurs thématiques. «Ils sont épaulés par 7, et bientôt 8, assistants.»
C’est une chance de passer tous les jours par la salle des séances plénières pour aller à son bureau
Au début de chaque législature, la nouvelle Chambre répartit les députés dans une vingtaine de commissions selon leurs intérêts. «Elles doivent refléter la composition du gouvernement (santé, culture, défense, mobilité…).» Quand un projet de loi est déposé, il doit obligatoirement passer par la commission correspondante. Celle-ci nomme un rapporteur et analyse le texte qu’elle peut ensuite amender. «La commission se réunit plus ou moins une fois par semaine et établit un état des travaux.»
Durant tout ce processus, les administrateurs sont chargés d’accompagner les élus dans leur travail. «Ils sont là pour les convoquer et assistent à toutes les réunions. ll y a un tas de choses à organiser et il faut gérer toute la documentation relative à l’instruction.» Une nouvelle cellule scientifique, créée il y a deux ans, édite des notes de recherches afin d’aider les députés dans leur travail (voir encadré).
Au fur et à mesure, le texte de loi se construit, nourri par les débats mais aussi par l’avis d’autres commissions ou de personnes et d’institutions extraparlementaires comme le Conseil d’État. «Selon les avis, le travail avance plus ou moins vite.» Une fois finalisée, la loi revient à la Conférence des présidents qui décide alors de la soumettre en séance plénière. Comme la Chambre, chaque commission peut aussi contrôler l’action du gouvernement. «Chacune est libre de convoquer les ministres selon l’actualité.»
Face à la multiplicité et la complexité des sujets, le service des commissions a besoin de nombreux profils différents. «Nous avons beaucoup recruté au cours des derniers mois, maintenant nous sommes plutôt en phase de stabilisation», affirme Carole Closener, elle-même juriste de formation. «Avant je travaillais pour une grande banque française, mais j’ai eu envie de changer d’horizon. C’était un travail intéressant mais stressant.»
Comme pour le service des séances plénières, avec qui ils travaillent de concert, les administrateurs sont au centre des discussions. Même si leur travail se fait plus en amont, il est tout aussi important puisqu’il aide à façonner les futures lois.
Une institution toujours plus transparente
Si beaucoup de ces petites mains restent inconnues du grand public, la Chambre elle-même et son fonctionnement peuvent paraître opaques. Au fil du temps, le Parlement s’est néanmoins ouvert, par exemple en diffusant en direct les débats sur son site internet. Une transparence qui gagne peu à peu les autres composantes de la Chambre. «Jusqu’à très récemment, le travail des commissions n’était pas rendu public, pas même le procès-verbal», rappelle Carole Closener.
Depuis quelques mois, les choses ont changé et certaines commissions sont filmées et retransmises en direct. «Cela a nécessité énormément de préparation.» Trois salles de réunion ont été équipées de caméras afin de capter cette facette du travail des députés, moins médiatique mais pourtant cruciale.
De quoi donner un peu plus de travail aux services techniques déjà bien sollicités tout au long de l’année (lire ci-dessous). Mais l’effort en vaut la peine s’il permet de rapprocher la Chambre des députés, parfois intimidante, de ses citoyens. Encore plus, s’il aide à mettre un peu en lumière toutes ces têtes qui participent à leur niveau au bon fonctionnement de la démocratie.
